Les licences commerciales sont réservées uniquement aux créateurs artisanaux désirant vendre leurs créations réalisées à partir d'un patron de couture DIDOA

Elles sont disponibles sous deux formes :

Etiquette à coudre : Idéale pour les créateurs démarrant leur activité ou qui désirant commercialiser de manière très occasionnelle en petite série

La licence est matérialisée par une étiquette "Modèle sous licence DIDOA" que le client s’engage à apposer sur chaque article réalisé et destiné à la vente. Si l’article a pour vocation d’être vendu sur un site internet, réseau social ou tout autre plateforme de vente, une photographie de l’étiquette cousue à la création devra être clairement visible sur la fiche article et la mention "Modèle sous licence DIDOA" indiquée de manière visible sur la description. Ce système ne permet pas au client de proposer la vente sur commande ; seuls les articles déjà réalisés peuvent être mis en vente.

Licence par abonnement : Idéale pour les créateurs souhaitant pouvoir commercialiser sur commande et sans avoir d'étiquette à apposer sur leurs créations

Le client a le choix entre un abonnement mensuel, trimestriel ou semestriel. Ce système est entièrement géré par notre plateforme partenaire Stripe. DIDOA ne prend aucune commission sur les ventes du client qui peut vendre ses créations sur commande, sans limite de quantité et sans avoir à apposer d'étiquette supplémentaire. Le client s'engage néanmoins à respecter le travail de DIDOA en mentionnant obligatoirement "Modèle sous licence DIDOA" sur la fiche produit ou en description de chaque article.

Informations importantes

L'achat de licences commerciales ne donne aucun droit au client quant au patron, qu'il soit payant ou gratuit, utilisé qui reste la propriété pleine et entière de DIDOA protégé par le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle ; elle ne dispense pas non plus le créateur des obligations légales de fabrication et de vente de produits textiles de son pays d'exercice. Toute mise en vente ou vente sans licence d'une création issue d'un patron DIDOA est strictement interdite et la production industrielle n'est pas autorisée. Une licence, qu'elle soit sous forme d'étiquette ou d'abonnement est non cessible ; seul le client a autorisation de créer et vendre ses propres créations réalisées à partir des patrons DIDOA ; aucun tiers ne peut intervenir à aucun moment sous peine de poursuites, que ce soit pendant la confection, la mise en vente ou la vente.